MENTIONS LEGALES
IDENTITÉ
Nom du site web : Aquatiks
Adresse : https://aquatiks.com
Propriétaire : Aquatiks S.A.
Responsable de publication : Florent M. LOCATELLI
Conception et réalisation : Florent M. LOCATELLI
Animation : Florent M. LOCATELLI
Hébergement : LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, rue Penthièvre – 75008 Paris – France
RCS Paris B 851 993 683 00024 – APE 6311Z
TVA intra: FR21 851 993 683
SIRET 85199368300024
LWS – Ligne Web Services SAS est une filiale de la société Groupe LWS, société au capital de 1 000 000 d’Euros immatriculée au RCS de Epinal sous le numéro 450 453 881 2, rue jules ferry, 88190 Golbey.
PERSONNE MORALE
Aquatiks S.A.
International Business Company #153855 au capital de 1 000 000 euros
Unit 117, Orion Mall, Palm Street, P.O. Box 828 – Victoria, Mahé – Seychelles
Aquatiks S.A.
Association déclarée – 8559A Formation continue d’adultes
4, rue du Chateau – 83440 Fayence – France
Récépissé #W831011490
SIREN 893 225 433
SIRET 893 225 433 00018
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CRÉDITS
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1 – Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2 – Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3 – Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4 – Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5 – Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6 -Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7 – Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8 – Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9 – Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique